Code commenté du travail par Laurent Dubois

December 16, 2018

Code commenté du travail par Laurent Dubois

Titre de livre: Code commenté du travail

Auteur: Laurent Dubois

Broché: 856 pages

Date de sortie: January 1, 1989

ISBN: 2732801526

Éditeur: De Vecchi

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Laurent Dubois avec Code commenté du travail

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Esclavage — Wikipédia - Définitions. Un esclave est un individu privé de sa liberté ou d'une partie de celle-ci par les règles en vigueur dans le pays et l’époque considérés. Il est un instrument économique sous la dépendance d'un maître, pouvant être vendu ou acheté.L'esclavage se différencie du servage par son statut de « propriété », et en conséquence par la privation de ses libertés . Code de Hammurabi — Wikipédia - Le Code de Hammurabi est un texte juridique babylonien daté d'environ 1750 av. J.-C., à ce jour le plus complet des codes de lois connus de la Mésopotamie antique. Il a été redécouvert en 1901-1902 à Suse en Iran, gravé sur une stèle de 2,25 mètres de haut comportant la quasi-totalité du texte en écriture cunéiforme et en langue akkadienne, exposée de nos jours au musée du . Les modifications du contrat de travail - Un thème récurrent, source de nombreux contentieux prud'homaux, est celui de la modification du contrat de travail (voir également la modification du contrat de travail pour cause économique).. L'employeur (voire le salarié) peut-il unilatéralement modifier une clause du contrat de travail sans que l'autre partie ne puisse s'y opposer ?. Vue d'ensemble du nouveau Code civil du Québec - NOTE DE L'ÉDITEUR. La présente vue d'ensemble du Code civil du Québec vise à fournir au lecteur un aperçu sommaire du Code civil, la « loi » qui guide tout ce qui touche la relations entre personnes « physiques » ou « morales » (compagnies, sociétés et autres entités commerciales).. Code de la Propriété Intellectuelle (Livre I) - Art. L. 111-3. La propriété incorporelle définie par l'article L. 111-1 est indépendante de la propriété de l'objet matériel. L'acquéreur de cet objet n'est investi, du fait de cette acquisition d'aucun des droits prévus par le présent code sauf dans les cas prévus par les dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'article L. 123-4.. Commentaire de l'article 2305 du Code civil issu de l - Résumé du document. L'article commenté vise "le cautionnement souscrit à titre non professionnel par une personne physique", cette affirmation doit être abordée à deux égards.. Classification et étiquetage des produits chimiques - Règlement CLP, adaptations et rectificatifs. Règlement (CE) 1272/2008 du 16 décembre 2008: règlement CLP (Journal officiel de l’Union européenne / JOUE L 353 du 31 décembre 2008, 1 355 pages) Voir le sommaire commenté (document INRS); Règlement (CE) 790/2009 du 10 août 2009: 1re adaptation du règlement CLP (JOUE L 235 du 5 septembre 2009, 439 pages).